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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SEDE
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ERP O.S.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ERP O.S.
SEDE, S.A

Numéro de dépôt :
1561028
Date de dépôt :
20/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/11/1999
ERP O.S. de SEDE

Présentation de la marque ERP O.S.

Déposée le 20 novembre 1989 par la Société Anonyme (SA) SEDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ERP O.S. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEDE domicilié(e) 54 rue Jean Jaurès, 62217 BEAURAINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ECREPONT ROBERT - France.

La marque ERP O.S. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1561028.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ERP O.S. est expirée depuis le 20 novembre 1999.

SEDE a également déposé les autres marques suivantes : SEDE ENVIRONNEMENT , VALEAURIS , SEDE , EVS , HAINAUT COMPOST , ABC 54 , HP , CLO-CENTRE , DIVA , HM


SEDE, S.A - 54 rue Jean Jaurès, 62217 BEAURAINS - France


ECREPONT ROBERT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-18

Machines et machines-outils;moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres);instruments agricoles; couveuses pour les oeufs et notamment enrouleurs à rampe portée